Le Nord, le Département est là
Le Nord, le Département est là

Mentions légales

Le Département du Nord, dont relève le musée départemental de Flandre, ayant pour siège 51 rue Gustave Delory, 59000 Lille, organise un jeu-concours intitulé « Selfie au musée de Flandre » à l’occasion de l’exposition « Silence & Résonance » (1er avril / 3 septembre 2023) selon les modalités du règlement téléchargeable ici.

Ce jeu-concours se déroule du 7 juillet au 3 septembre 2023 inclus au musée départemental de Flandre, situé 26 Grand Place à Cassel (59670).

 

Mentions légales du site internet du musée de Flandre

1. Présentation

Ce site Web est le site Internet du musée  de Flandre.

2. Mise en garde

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Le musée de Flandre décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et œuvres reproduites sur le site du musée de Flandre sont non contractuelles et ne peuvent engager la responsabilité du musée de Flandre.

2.3. En accédant au site du musée de Flandre et en l’utilisant vous reconnaissez être liés par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

3. Réprésentant légal et directeur de la publication

4. Conditions d'accès et d'utilisation

4.1. L'accès au site "http://museedeflandre.fr" est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site museedeflandre.fr  est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

5. Moyens techniques

5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3 Le site web est réalisé par :

6. Mise en garde technique

6.1. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

7. Droits de propriété intellectuelle

7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

7.2. Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement le musée de Flandre, ainsi que les noms commerciaux détenus par le musée de Flandre et /ou ses partenaires, est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable du musée de Flandre est interdite.

7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

8. Liens hypertexes

8.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du musée de Flandre, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

8.2. Le musée de Flandre n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la société et devra faire l’objet d’une information.

9. Loi informatique et liberté

9.1 Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier au musée de Flandre.

9.2 Le musée s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

9.3 La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC. Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.
Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

FR  NL  EN

Retour en haut de page